Préambule

L’association éditrice du site a mis en ligne ce site afin de vous présenter ses produits et services, ainsi que des informations et recommandations liés à votre activité ou à vos centres d’intérêt. L’utilisation de ce site implique que vous acceptiez d’être lié par les termes des conditions générales suivantes et de respecter l’ensemble des lois applicables

Informations sur les produits et services

Les produits et services qui vous sont présentés ne constituent pas une offre de vente mais une présentation générale de la gamme des produits et services distribués par l’association éditrice du site. En conséquence, l’ensemble de ces produits et services sont uniquement disponibles en France Métropolitaine. L’association éditrice du site peut modifier les informations contenues dans ce site concernant les produits et services à tout moment et sans préavis. Ses informations sont fournies sans garantie d’adéquation à un besoin particulier d’utilisation.

Gestion des accès et mots de passe

Le site ou certaines de ses rubriques sont disponibles sur code d’accès et mot de passe qui vous sont fournis par l’association éditrice du site indiqué au point 1. Les codes d’accès et les mots de passe sont confidentiels. Vous êtes responsable des conséquences de leur utilisation. Il vous appartient donc de prendre toutes les mesures propres à assurer la sécurité et la confidentialité des codes d’accès et des mots de passe attribués. Vous vous engagez à informer l’association éditrice du site de toute utilisation frauduleuse de votre code d’accès et/ou mot de passe dès que vous en avez connaissance. Vous pouvez modifier à tout moment via le site les mots de passe qui vous ont été initialement attribués. Le nombre de tentative d’accès au site ou à la rubrique sécurisée est limité. Pour des raisons de sécurité l’accès au site ou à la rubrique sécurisée sont automatiquement invalidé à l’issue de plusieurs tentatives d’accès erronées. l’association éditrice du site se réserve le droit de suspendre votre accès au site en cas d’utilisation frauduleuse ou de tentative d’utilisation frauduleuse de cet accès. En cas de suspension d’accès, l’association éditrice du site vous en informera immédiatement.

Site ou pages sécurisés

Certaines parties de ce site sont sécurisées, en particulier les pages où vous devez saisir les données personnelles et confidentielles (votre code d’accès, par exemple). Cela signifie que les données que vous transmettez au site par l’intermédiaire de ces pages sont cryptées entre votre navigateur et le serveur du site, et que seul le site peut les comprendre et les enregistrer. Ainsi, vous pouvez donner ces indications en toute confiance : vos renseignements confidentiels transitent en toute sécurité. Veillez toutefois à effectuer vos saisies en toute discrétion : ne laissez pas votre écran à disposition de tous avec votre numéro de carte ou vos codes d’accès apparent. Votre navigateur indique que vous êtes en mode sécurisé notamment à partir de deux éléments : l’adresse URL qui apparaît dans votre navigateur est précédée de « https:// » au lieu de « http:// ». La barre inférieure de votre navigateur contient l’image d’un petit cadenas fermé. La technologie de chiffrage employée sur ce site est en accord avec la législation française.

Protection des données personnelles et « cookies »

Données personnelles

Lors de la visite de ce site, vous êtes susceptibles de nous fournir un certain nombre de données personnelles vous concernant destinées à répondre à vos demandes d’informations et à mieux connaître vos attentes, ainsi qu’à profiter des services offerts par ce site. Ces données sont conservées de manière confidentielles et destinées exclusivement à l’association éditrice du site ou ses filiales, ainsi qu’à ses partenaires et distributeurs indépendants à des fins d’analyses, d’enquêtes et d’opérations commerciales. Bien entendu, conformément aux termes de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en contactant à tout moment : Ecole des Parents d’Aix et du Pays d’Aix – 1 avenue Albert Baudouin – 13090 Aix-en-Provence.

« Cookies »

Lors de votre visite sur ce site, nous souhaitons implanter un « cookie » dans votre ordinateur. Un « cookie » ne nous permet pas de vous identifier, mais enregistre les informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur ce site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de votre prochaine visite. Ainsi, les informations que vous nous avez fournies en remplissant un questionnaire ne vous seront pas demandées à nouveau. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 1 mois. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » dans votre ordinateur en configurant votre navigateur de la manière suivante : · Si vous naviguez sur Internet avec Internet Explorer 3 ou supérieur (Microsoft) : Cliquez “affichage”, “options”, “avancées”. Parmi différents avertissements que vous pouvez activer, le quatrième est intitulé “avertir avant d’accepter des cookies” et, uniquement sur Internet Explorer 4, le cinquième est intitulé “refuser toujours les cookies”. · Si vous naviguez sur Internet avec Navigator Gold 3 et supérieur (Netscape) : Cliquez “options”, “préférences du réseau”, “protocoles”. Parmi différents avertissements que vous pouvez activer, le premier est intitulé “avertir avant d’accepter un cookie”. Vous serez alors averti(e) lors de l’arrivée d’un “cookie” et vous pourrez vous opposer à son enregistrement par votre logiciel de navigation.

Droits de propriété intellectuelle

Droits d’auteur

Toutes les informations ou documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de l’association éditrice du site soit font l’objet de droit d’utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit des cette dernière. Ces informations, documents ou éléments sont soumises aux lois protégeant le droit d’auteur dès lors qu’elles sont mises à la disposition du public sur ce site. Les copies des documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu’à titre d’information et exclusivement pour un seul usage strictement privé. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins est expressément interdite et soumise à l’autorisation préalable et expresse de l’association éditrice du site. Dans tous les cas, la reproduction autorisée des informations contenues dans ce site devra indiquer la source et la mention de propriété adéquates.

Signes distinctifs

Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site (produits ® et ™) sont la propriété de l’association éditrice du site. Ils ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite préalable de l’association éditrice du site

Engagement de l’utilisateur

Chaque visiteur du site qui fournit des informations consent à l’association éditrice du site l’intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise l’association éditrice du site à en faire usage dans le respect du caractère de confidentialité défini au point 6.

Informations financières

Les documents présentés sur ce site peuvent contenir des prévisions concernant la situation financière, les résultats d’opérations, les activités et la stratégie industrielle de l’association éditrice du site. Plus particulièrement, l’utilisation d’expressions telles que » prévoit « , » s’attend à ce que « , ainsi que les déclarations concernant les objectifs de la Direction, les estimations et les objectifs concernant la production et les tendances en ce qui concerne les résultats d’opérations sont de nature prévisionnelle. Ces prévisions sont fondées sur des hypothèses qui peuvent s’avérer inexactes et sont dépendantes de facteurs de risque tels que les conditions économiques et financières générales. l’association éditrice du site n’assume aucune responsabilité concernant la mise à jour des prévisions due à des informations nouvelles ou à des événements futurs ou autres.

Liens hypertexte

Activation des liens

L’association éditrice du site décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs de ce site en tant que service. La décision d’activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du site.

Autorisation des liens

Si vous souhaitez créer un lien hypertexte avec ce site, vous devez obtenir l’autorisation écrite et préalable de l’association éditrice du site en vous adressant à : Ecole des Parents d’Aix et du Pays d’Aix – 1 avenue Albert Baudouin – 13090 Aix-en-Provence.

Limitations de responsabilité

Les informations et recommandations (« Informations ») disponibles sur ce site vous sont proposées en toute bonne foi. Ces Informations sont sensées être correctes au moment où vous en prenez connaissance. Toutefois, l’association éditrice du site n’est ni représentante ni garante du caractère exhaustif et de l’exactitude de ces Informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez. Ces Informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute autre personne qui les recevez puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. En aucun cas, l’association éditrice du site ne sera responsable des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces Informations, de leur utilisation ou de l’utilisation d’un produit auquel elles font référence. Ces Informations ne doivent pas être considérées comme des recommandations pour l’utilisation d’informations, de produits, de procédures, d’équipements ou de formulations qui seraient en contradiction avec un brevet, un copyright ou une marque déposée. L’association éditrice du site ou ses filiales déclinent toute responsabilité, expresse ou implicite, si l’utilisation de ces Informations venait à contrevenir à un brevet, un copyright ou une marque déposée. Aucune garantie, expresse ou implicite, n’est donnée quant à la nature marchande des Informations fournies, ni quant à leur adéquation à une finalité déterminée, ainsi qu’en ce qui concerne les produits ou services auxquels il est fait référence dans ces Informations. En aucun cas, l’association éditrice du site ne s’engage à mettre à jour ou à corriger les Informations qui seront diffusées sur ce site. De même, l’association éditrice du site se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis.

Mises à jour des conditions d’utilisation du site et loi applicable

L’association éditrice du site peut procéder à la mise à jour de ces conditions d’utilisation du site à tout moment. En conséquence, vous êtes invités à vous référer régulièrement aux dernières conditions d’utilisation du site en vigueur. Ces conditions générales du site sont soumises au droit français et relèvent de la compétence des tribunaux français.